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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
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ACCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCESS
CALOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3130032
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2021
ACCESS de CALOR

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB, CALOR, MME YANNICK SIGNARD domicilié(e) PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 7 novembre 2021.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR, Société par Actions Simplifiée - PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France - SIREN 956512495


GROUPE SEB, CALOR, MME YANNICK SIGNARD - PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386000 - Publication au BOPI 2004-02-02

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480954 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

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