Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RBHS
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE

Numéro de dépôt :
97661460
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque RBHS

Déposée le 28 janvier 1997 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, domicilié(e) 113 Rue des Trois Fontanot, 92026 Nanterre Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RENE PLAZZOTTA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE - France.

La marque RBHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBHS est expirée depuis le 28 janvier 2007.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , R.B.H.S. , CULTURE SANTE , ESPACE 92 , CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , DIRECT'AM 92 , SEXTANT 2000 , LE PARCOURS MIRASECULEUX.


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE - 113 Rue des Trois Fontanot, 92026 Nanterre Cedex - France


MONSIEUR RENE PLAZZOTTA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Enregistrements magnétiques, sonores et audiovisuels. Disques acoustiques. Carte magnétique d'identification et de paiement. Programmes informatiques et logiciels enregistrés sur un support magnétique. Dessins animés. Livres, revues, bandes dessinées, catalogues, imprimés, dépliants publicitaires. Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie y compris stylos, règles. Affiches. Affichettes autocollantes. Calendriers et éphémérides. Blocs. Chemises pour documents. Sachets et sacs d'emballage en papier ou en plastique. Articles de bureau à l'exception des meubles. Sous-mains. Cartes à jouer et jeux de cartes. Fanions en papier. Cartes postales. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris sous forme de jeu. Services de publicité écrite, radiophonique et télévisée. Abonnement de journaux. Distribution de prospectus, d'échantillons, de tracts et d'imprimés. Organisation de manifestations publicitaires et d'expositions à but commercial ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Sondages d'opinion. Services de décoration de vitrines. Consultation pour les questions de personnel. Service de réponse téléphonique. Conseils, informations et renseignements nécessaires à la direction d'une entreprise. Communication d'entreprise interne et externe. Service de relations publiques. Communications radiophoniques. Transmission de messages. Radiodiffusion. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques et télévisées. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, téléphoniques ou téléinformatiques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Télévision par câbles. Agence d'information ou de presse. Editions de publications. Productions de films, de documentaires. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et expositions à buts sanitaires, culturels ou de santé publique. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Jeux d'argent. Service d'éducation en matière d'amélioration de l'état de santé de la population, divertissement y compris radiophonique ou télévisé. Services de loisirs. Prêt et location d'enregistrements sonores et audiovisuels. Prêt de livres. Reportages photographiques et cinématographiques. Bureau de rédaction. Rédaction de textes littéraires et musicaux. Elaboration de mise en scène, de scénarios pour spectacles. Gérance de droit d'auteur. Exploitation de titres de propriété industrielle et intellectuelle. Créations graphiques et stylistiques. Service de dessinateur de mode et d'art graphique. Traductions, interprétariat, sous-titrage de films. Elaboration de logiciels. Dessin industriel. Elaboration de programmes virtuels destinés à être intégrés à des productions audiovisuelles. Reportages. Orientation professionnelle. Entretiens psychologiques à but professionnel. Programmation par ordinateurs. Gestion de lieux d'exposition. Reportage journalistique. Prêt et location de logiciels et de programmes informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.