CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 9 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale)
Numéro de dépôt :
1688646
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
Présentation de la marque LE PARCOURS MIRASECULEUX.
Déposée le 23 août 1991 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PARCOURS MIRASECULEUX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 9 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale), domicilié(e) 113 Rue des Trois Fontanot à Nanterre (92026) - France.
La marque LE PARCOURS MIRASECULEUX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 9 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale) - 113 Rue des Trois Fontanot à Nanterre (92026) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Matériel d'instruction.Jeux de société.Service d'éducation et de formation en matière d'amélioration de l'état de santé de la population. Service d'édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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