Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTURE SANTE
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Organisme créé par arrêté du

Numéro de dépôt :
92400781
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012

Présentation de la marque CULTURE SANTE

Déposée le 10 janvier 1992 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Organisme créé par arrêté du auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 30 novembre 2024.

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Organisme créé par arrêté du domicilié(e) 9 août 1980 du ministère de la santé et de la sécurité sociale 113, rue des trois Fontanot,92026 NANTERRE Cedex (dossier no 2212383) - 92026 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENE PLAZZOTTA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE domicilié(e) 113 RUE DES TROIS FONTANOT,92026 NANTERRE CEDEX (dossier no 2212383) - 92026 - France.

La marque CULTURE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE SANTE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Organisme créé par arrêté du a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , DIRECT'AM 92 , CULTURE SANTE


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Organisme créé par arrêté du - 9 août 1980 du ministère de la santé et de la sécurité sociale 113, rue des trois Fontanot,92026 NANTERRE Cedex (dossier no 2212383) - 92026 - France


Monsieur RENE PLAZZOTTA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE - 113 RUE DES TROIS FONTANOT,92026 NANTERRE CEDEX (dossier no 2212383) - 92026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66272 - Publication au BOPI 1992-08-18

Publication - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212383 - Publication au BOPI 2001-12-26

Republication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits pharmaceutiques ou chimicopharmaceutiques et hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical ou pharmacologique.Préparations chimiques à usage pharmaceutique.Pharmacie portative.Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques.Produits de soins de la peau.Pommades à usage médical.Substances diététiques à usage médical.Racines ou potions médicinales.Décoctions à usage pharmaceutique.Reconstituants.Remèdes pour la médecine humaine.Sels à usage médical.Sucre à usage médical.Sucre candi à usage médical.Thé médicinal.Tisanes.Vitamines.Eaux minérales à usage médical ou thermal.Produits pour la purification ou le rafraîchissement de l'air.Aliments pour bébés à usage médical.Emplâtres et matériels pour pansements fabriqués sous contrôle médical et à usage médical.Enregistrements magnétiques, sonores et audiovisuels.Disques acoustiques.Carte magnétique d'identification et de paiement.Programmes informatiques et logiciels enregistrés sur un support magnétique.Dessins animés.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires.Articles orthopédiques.Prothèses médicales.Appareils médicaux pour exercices corporels, pour massage esthétique.Ceintures abdominales.Aérosols à usage médical.Bandages à usage médical.Contraceptifs non chimiques.Préservatifs.Ambulances.Fauteuils roulants pour malade.Voitures d'enfants et poussettes fabriquées sous contrôle médical et à usage médical.Livres, revues, bandes dessinées, catalogues, imprimés, dépliants publicitaires.Produits de l'imprimerie.Photographies.Papeteries y compris stylos, règles.Affiches.Affichettes autocollantes.Calendriers et éphémérides.Blocs.Chemises pour documents.Sachets ou sacs d'emballage en papier ou en plastique.Articles de bureau à l'exception des meubles.Sous-mains.Cartes à jouer et jeux de cartes.Cartes postales.Fanions en papier.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris sous forme de jeu.Vêtements.Chaussures pour la ville ou pour le sport fabriquées sous contrôle médical et à usage médical.Badges ornementaux.Epinglettes non en métaux précieux.Jeux de société.Jeux éducatifs fabriqués sous contrôle médical.Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.Balles et ballons de jeux.Jeux d'échecs.Jeux de dés.Jeux de dominos.Echiquiers.Appareils de culture physique, de gymnastique ou de culturisme, engins pour exercices corporels, haltères, extenseurs, fabriqués sous contrôle médical et à l'usage médical.Services de publicité écrite, radiophique et télévisée.Distribution de prospectus, d'échantillons, de tracts et d'imprimés.Organisation de manifestations publicitaires et d'expositions à but commercial ou de publicité.Location d'espaces publicitaires.Sondages d'opinion.Service de réponse téléphonique.Services de décoration de vitrines.Caisse d'assurance maladie et de prévoyance.Parrainage financier, allocations de subventions.Prise en charge de soins médicaux.Information en matière d'assurance.Locations d'appartements.Services de cartes de crédits et de débits.Diffusion de programmes de télévision.Emissions radiophoniques et télévisées.Messagerie électronique.Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques ou téléphoniques.Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.Télévision par câbles.Agences d'information ou de presse.Transport en ambulance.Opérations de secours (transport). Location de véhicule de transport de personnes et de biens.Agence de tourisme.Accompagnement de voyageurs et organisation de croisières,Editions de publications.Productions de films, de documentaires.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou de santé publique.Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.Jeux d'argent.Service d'éducation en matière d'amélioration de l'état de santé de la population, divertissement y compris radiophonique ou télévisé, camps de vacances, de perfectionnement sportif, culture physique, clubs de divertissement, d'éducation ou de mise en forme physique, enseignement de la gymnastique, manifestations ou compétitions sportives, exploitations d'installations sportives, service de loisirs, jardins d'attractions, location d'équipement pour les sports, fournis sous contrôle médical.Action d'information, d'éducation et de prévention sanitaire en matière d'assurance maladie, invalidité, maternité, décès, accident du travail et maladies professionnelles.Etablissements de soins et d'analyses médicales.Service de massage rendu par un kinésithérapeute.Clubs de rencontres.Dispensaires.Services de gardes malades.Services hospitaliers.Maison de convalescence, de repos,de retraite et de vacances, pouponnières, maison d'assistance, services hôteliers, fournis sous contrôle médical.Recherches en cosmétologie, en bactériologie, en gérontologie.Consultation en matière de pharmacie, de sécurité.Location d'appareils médicaux.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Programmation pour ordinateurs.Gestion de lieux d'exposition

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.