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Marques déposées par Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
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« Sortez Amélie de là ! ».
Marque enregistrée - Marque en vigueur

« Sortez Amélie de là ! ».
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

Numéro de dépôt :
4675137
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
« Sortez Amélie de là ! ». de Caisse Nationale de l\'Assurance Maladie

Présentation de la marque « Sortez Amélie de là ! ».

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par Caisse Nationale de l'Assurance Maladie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « « Sortez Amélie de là ! ». » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est Caisse Nationale de l'Assurance Maladie domicilié(e) 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris Cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronika Levendof domicilié(e) 26-50 Avenue du Professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France.

La marque « Sortez Amélie de là ! ». a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « Sortez Amélie de là ! ». arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie a également déposé les autres marques suivantes : CACES , DRSM DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL , L'ASSURANCE MALADIE SECURITE SOCIALE , CAMARES , PRODUCTION D'INFORMATIONS SYNTHETISEES MEDICO SOCIAL , NOCES NOYAU DE COMMANDES D'ECHANGES SECURISES , BDM-IT , mon parcours assuré , ADMCAS , SI T'AIMES TES DENTS, TU PRENDS LES DEVANTS


Caisse Nationale de l'Assurance Maladie - 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris Cedex 20 - France


Madame Véronika Levendof - 26-50 Avenue du Professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ;

Jeux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;

Assurances ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.