Demande publiée - Marque en non vigueur

COAGUCLIC
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Numéro de dépôt :
4692199
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
COAGUCLIC de Caisse Nationale de l\'Assurance Maladie

Présentation de la marque COAGUCLIC

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par Caisse Nationale de l'Assurance Maladie et ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COAGUCLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Les déposants sont Caisse Nationale de l'Assurance Maladie domicilié(e) 26-50 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE - 75986 - PARIS Cedex 20 - France et ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie a également déposé les autres marques suivantes : CACES , DRSM DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL , L'ASSURANCE MALADIE SECURITE SOCIALE , CAMARES , PRODUCTION D'INFORMATIONS SYNTHETISEES MEDICO SOCIAL , NOCES NOYAU DE COMMANDES D'ECHANGES SECURISES , BDM-IT , mon parcours assuré , ADMCAS , SI T'AIMES TES DENTS, TU PRENDS LES DEVANTS


Caisse Nationale de l'Assurance Maladie - 26-50 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE - 75986 - PARIS Cedex 20 - France

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils et instruments d’enseignement ; supports d’enregistrement numériques ; disques compacts, DVD ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs ; bases de données ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne ; lunettes (optique) ; programmes informatiques utilitaires pour la gestion des fichiers ; logiciels (programmes enregistrés) en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; développement, gestion et maintenance de bases de données (gestion de données des patients, de données médicales ou pharmaceutiques) ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'extraction de données ; traitement et collecte de données en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; mise à disposition de forums en ligne en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ; fourniture d’accès à des bases de données en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; édition et prêt de livres ; services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée ; publication électronique (non téléchargeable) ; publication électronique en ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; activités d'enseignement et de formation continue ; formation aux établissements de santé et aux praticiens de santé ; services d’éducation et de formation en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ; micro- édition; activités culturelles ; publication de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ;

Recherche médicale ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et logiciels d’application ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (saas) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; services informatiques, à savoir création (conception, élaboration) pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux ; services informatiques, à savoir hébergement de moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication (hébergement de contenu numérique) ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'internet ; conception de forums de discussion en ligne ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; services de chiffrement de données ; sécurisation, récupération, stockage, codage, d’analyse de données ; développement et maintenance de bases de données ; Conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; logiciel-service (saas) en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ; développement et maintenance de bases de données en matière médicale ou en matière de produits pharmaceutiques ;

Services médicaux ; services d'informations médicales ; assistance médicale ; conseil médical et pharmaceutique ; services pharmaceutiques ; Services de conseils et d'information en matière de produits pharmaceutiques ; services hospitaliers ; soins d’hygiène pour êtres humains ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; assistance et conseil aux établissements de santé.