Marque enregistrée - Marque en vigueur

ameliBot
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

Numéro de dépôt :
4601182
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
ameliBot de Caisse Nationale de l\'Assurance Maladie

Présentation de la marque ameliBot

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par Caisse Nationale de l'Assurance Maladie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ameliBot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Caisse Nationale de l'Assurance Maladie domicilié(e) 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronika Levendof domicilié(e) 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France.

La marque ameliBot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ameliBot arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie a également déposé les autres marques suivantes : CACES , DRSM DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL , L'ASSURANCE MALADIE SECURITE SOCIALE , CAMARES , PRODUCTION D'INFORMATIONS SYNTHETISEES MEDICO SOCIAL , NOCES NOYAU DE COMMANDES D'ECHANGES SECURISES , BDM-IT , mon parcours assuré , ADMCAS , SI T'AIMES TES DENTS, TU PRENDS LES DEVANTS


Caisse Nationale de l'Assurance Maladie - 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France


Madame Véronika Levendof - 26-50 avenue du professeur André Lemierre - 75986 - Paris cedex 20 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.