CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS.
CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1453939
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008
Présentation de la marque CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS.
Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE domicilié(e) 91-93, Boulevard Pasteur, 75015 PARIS (dossier no 2104032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard AMRAM domicilié(e) (dossier no 2104032) - France.
La marque CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA CREDIT AGRICOLE ENCOURAGER LES ASSOCIATIONS C'EST SENSE ASSURER LEUR DEVELOPPEMENT C'EST AVOIR LE SENS DU DYNAMISME LOCAL C'EST NOTRE 6E SENS. est expirée depuis le 11 mars 2008.
CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE, société anonyme - 91-93, Boulevard Pasteur, 75015 PARIS (dossier no 2104032) - France - SIREN 784608416
Monsieur Gérard AMRAM - (dossier no 2104032) - France
Renouvellement avec limitation le 24 décembre 1997 n°2104032 - Publication au BOPI 1997-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350695 - Publication au BOPI 2002-07-29
Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie. Publicité et affaires commerciales. Assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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