Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVER POUR LE VAR
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d'utilité publique) 20, rue Peiresc, 83056 TOULON Cédex

Numéro de dépôt :
1251559
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
07/04/1993
INNOVER POUR LE VAR de CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d\'utilité publique) 20

Présentation de la marque INNOVER POUR LE VAR

Déposée le 7 avril 1983 par CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d'utilité publique) 20 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « INNOVER POUR LE VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d'utilité publique) 20, rue Peiresc, 83056 TOULON Cédex, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUET. - France.

La marque INNOVER POUR LE VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVER POUR LE VAR est expirée depuis le 7 avril 1993.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d'utilité publique) 20 a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAN TURBO , L'EPARGNE TURBO , VIKING


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE TOULON (Etablissement d'utilité publique) 20, rue Peiresc, 83056 TOULON Cédex - France


HUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

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