Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Porc cul noir de Saint Yrieix
CAILLAUDAUD ANDRE

Numéro de dépôt :
3157320
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
14/03/2022
Porc cul noir de Saint Yrieix de CAILLAUDAUD ANDRE

Présentation de la marque Porc cul noir de Saint Yrieix

Déposée le 14 mars 2002 par CAILLAUDAUD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « Porc cul noir de Saint Yrieix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est CAILLAUDAUD ANDRE domicilié(e) MOISSAGUET - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE JEAN-PIERRE BENOÎT, AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES domicilié(e) 1 COURS BUGEAUD - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Porc cul noir de Saint Yrieix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Porc cul noir de Saint Yrieix est expirée depuis le 14 mars 2022.

CAILLAUDAUD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , BON & BIO , Cul-Noir , Les Amis de “ Ti-Cœur ”


CAILLAUDAUD ANDRE - MOISSAGUET - 87220 - FEYTIAT - France


MAITRE JEAN-PIERRE BENOÎT, AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES - 1 COURS BUGEAUD - 87000 - LIMOGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494382 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.