Déposée le 11 mai 2004 par Caillaudaud André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES),
la marque française « Les Amis de “ Ti-Cœur ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est Caillaudaud André domicilié(e) Moissaguet,87220 FEYTIAT - 87220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caillaudaud André domicilié(e) Moissaguet,87220 FEYTIAT - 87220 - France.
La marque Les Amis de “ Ti-Cœur ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Caillaudaud André - Moissaguet,87220 FEYTIAT - 87220 - France
Caillaudaud André - Moissaguet,87220 FEYTIAT - 87220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matières plastiques, à savoir : – boites en bois ou en matieres plastique. – chalumeau (paille) pour la degustation des boissons. – cintres pour vêtement. – corbeilles non métalliques. – figurines (statuettes) en bois ou en matières plastique. – niches pour animaux d'interieur. – parc pour bébé. – patères (crochets) pour vêtement, non métalliques. – plateau de table. – rayonnages. – récipients d'emballage en matieres plastique. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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