Déposée le 20 février 2004 par monsieur CAILLAUDAUD André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE LIMOGES),
la marque française « CUL-NOIR DU LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est monsieur CAILLAUDAUD André domicilié(e) FEYTIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France.
La marque CUL-NOIR DU LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés - 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644125 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
– ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine. – jeux et jouets. – viande de porc de la race Cul-Noir du Limousin. Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande de porc de la race Cul-Noir du Limousin. Conserves de viande de porc de la race Cul-Noir du Limousin. – publicité.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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