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Marques déposées par CAILLAUDAUD André
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Cul-Noir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cul-Noir
CAILLAUDAUD André

Numéro de dépôt :
3821090
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
Cul-Noir de CAILLAUDAUD André

Présentation de la marque Cul-Noir

Déposée le 4 avril 2011 par CAILLAUDAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cul-Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est CAILLAUDAUD André domicilié(e) 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André CAILLAUDAUD domicilié(e) 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

La marque Cul-Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cul-Noir est expirée depuis le 4 avril 2021.

CAILLAUDAUD André a également déposé les autres marques suivantes : PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix , Les Amis de “ Ti-Cœur ”


CAILLAUDAUD André - 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


André CAILLAUDAUD - 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisse comestibles.