Déposée le 20 novembre 2001 par CAILLAUDAUD ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « BON & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est CAILLAUDAUD ANDRE domicilié(e) MOISSAGUET - 87220 - FEYTIAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÏT, Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1 Cours Bugeaud - 87000 - LIMOGES - France.
La marque BON & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAILLAUDAUD ANDRE - MOISSAGUET - 87220 - FEYTIAT - France
Maître Jean-Pierre BENOÏT, Avocat en Droit des Sociétés - 1 Cours Bugeaud - 87000 - LIMOGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483253 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuit, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisse comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments épices, glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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