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A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE
CAILLAUDAUD ANDRE

Numéro de dépôt :
4136166
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE de CAILLAUDAUD ANDRE

Présentation de la marque A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE

Déposée le 20 novembre 2014 par CAILLAUDAUD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est CAILLAUDAUD ANDRE domicilié(e) FEYTIAT, 87220 MOISSAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE BENOIT JEAN-PIERRE, AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES domicilié(e) 1 COURS BUGEAUD - 87000 - LIMOGES - France.

La marque A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

CAILLAUDAUD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : A LA POINTE DU GOUT , Croq An Gout , LE MIELOIS , PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , BIO & BON , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , Porc Cul-Noir , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix


CAILLAUDAUD ANDRE - FEYTIAT, 87220 MOISSAGUET - France


MAITRE BENOIT JEAN-PIERRE, AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES - 1 COURS BUGEAUD - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande.

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigres sauces, (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Cidres. Vins. Digestifs (alcools et liqueurs). Spiritueux.