Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP
CAFES EXCELLA, Société Anonyme, route de Lyon à LEMPDES (Puy-de-Dôme).

Numéro de dépôt :
1154357
Date de dépôt :
12/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOP

Déposée le 12 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOP est expirée depuis le 12 novembre 1990.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA , L'ARMATEUR


CAFES EXCELLA, Société Anonyme, route de Lyon à LEMPDES (Puy-de-Dôme). - France


CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Chandelles, bougies, mèches;insecticides;conserves alimentaires, salaisons, beurre, fromages, graisses et huiles comestibles; vinaigre, sel, condiments, levure, glace à rafraîchir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.