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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français
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PANNEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANNEAUX
CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français

Numéro de dépôt :
3397887
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
PANNEAUX de CADBURY FRANCE de droit français

Présentation de la marque PANNEAUX

Déposée le 15 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANNEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANNEAUX est expirée depuis le 15 décembre 2015.

CADBURY FRANCE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : PLANTES ET MONTAGNES , ACIDOS , MALABAR HOT , LA PIE QUI CHANTE OCEANO , POULAIN ESCALES GOURMANDES , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE FRAICHEUR , ACIDCOLOR , MALABAR FROZEN , ASTRUK , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE BIEN-ETRE


CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Etiquettes, auto-collants, affiches et affichettes ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.