Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET ECTARE
/
ECTARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECTARE
CABINET ECTARE SARL

Numéro de dépôt :
98713494
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque ECTARE

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET ECTARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECTARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET ECTARE domicilié(e) Siège social : Centre Commercial Belbèze, BP 8, 31240 SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 797 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECTARE Monsieur Pierre AUDIFFREN - France.

La marque ECTARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECTARE est expirée depuis le 19 janvier 2008.

CABINET ECTARE a également déposé les autres marques suivantes : CABINET ECTARE


CABINET ECTARE SARL - Siège social : Centre Commercial Belbèze, BP 8, 31240 SAINT JEAN - France - SIREN 389797010


CABINET ECTARE Monsieur Pierre AUDIFFREN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

. études d'environnement préalables . études d'impact sur l'environnement . évaluation environnementale d'actions, de programmes, de politiques . établissement de plans territoriaux d'environnement . audit-environnement dans les entreprises . inventaires faune-flore, . études de milieux terrestres et aquatiques . études de mesures compensatoires . ingénierie et gestion écologique . pédagogie de l'environnement . gestion et aménagement des cours d'eau . diagnostics de qualité des eaux . établissement de cartes d'aptitude à l'assainissement autonome . expertises pour l'établissement de périmètres de protection de captages d'adduction d'eau potable . études hydrogéologiques, impact des gravières ou des rejets industriels . études et cartographie de risques d'inondation, des risques naturels et industriels . études hydrologiques, géomorphologie et dynamique fluviale . évaluation des nuisances (bruit, poussières, odeurs) et propositions de mesures de réduction . études concernant les déchets, plans d'élimination des déchets . conception de centres de traitement et de valorisation de déchets . valorisation agricole de déjections animales et de boues d'épuration . recherche scientifique.