Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSET MAG
CABINET BROSSET SAS

Numéro de dépôt :
3572461
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
BROSSET MAG de CABINET BROSSET

Présentation de la marque BROSSET MAG

Déposée le 24 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSET MAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BROSSET domicilié(e) 4 RUE DE CLOCHEVILLE,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROSSET domicilié(e) 4 RUE DE CLOCHEVILLE,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSET MAG est expirée depuis le 24 avril 2018.

CABINET BROSSET a également déposé les autres marques suivantes : NOVASIT , K2 , BROSSET IMMOBILIER , BROSSET NEWS


CABINET BROSSET SAS - 4 RUE DE CLOCHEVILLE,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 714801099


CABINET BROSSET - 4 RUE DE CLOCHEVILLE,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Journaux ; prospectus ; brochures.