Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BREUIL CABEL
SARL CABEL

Numéro de dépôt :
3025297
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE DU BREUIL CABEL de CABEL

Présentation de la marque DOMAINE DU BREUIL CABEL

Déposée le 21 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BREUIL CABEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABEL domicilié(e) 10, rue de Gadeville, Le Breuil, 17160 SONNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 345 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CABEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33


SARL CABEL - 10, rue de Gadeville, Le Breuil, 17160 SONNAC - France - SIREN 309345049


SARL CABEL - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326548 - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2001-07-09

Vin de pays.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.