Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Cabasson Vincent
/
MAXEL AMENAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXEL AMENAGEMENT
M. Cabasson Vincent
Mle Novau Claire

Numéro de dépôt :
4117384
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
MAXEL AMENAGEMENT de Cabasson Vincent

Présentation de la marque MAXEL AMENAGEMENT

Déposée le 11 septembre 2014 par monsieur Cabasson Vincent et mademoiselle Novau Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAXEL AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur Cabasson Vincent domicilié(e) 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France et mademoiselle Novau Claire domicilié(e) 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cabasson Vincent domicilié(e) 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France.

La marque MAXEL AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXEL AMENAGEMENT est expirée depuis le 11 septembre 2024.


M. Cabasson Vincent - 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France

Mle Novau Claire - 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France


M. Cabasson Vincent - 23 route de mantes - 78790 - SEPTEUIL - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Travaux d'aménagement de l'habitat ;

Conception de plans d'aménagement de l'habitat.