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Marques déposées par l'association loi 1901 C3EASSO
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C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE
C3EASSO, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3765841
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE de C3EASSO

Présentation de la marque C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE

Déposée le 10 septembre 2010 par l'association loi 1901 C3EASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 C3EASSO domicilié(e) 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3EASSO domicilié(e) 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France.

La marque C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE est expirée depuis le 10 septembre 2020.

C3EASSO a également déposé les autres marques suivantes : C3EASSO


C3EASSO, association Loi 1901 - 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France


C3EASSO - 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services juridiques.