Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur
Présentation de la marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur
Déposée le 20 avril 2016 par C2HEALTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39