Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur
C2HEALTH, Limited Company

Numéro de dépôt :
4266385
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
Clinique de l\'Arthrose du Membre Supérieur de C2HEALTH

Présentation de la marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur

Déposée le 20 avril 2016 par C2HEALTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est C2HEALTH, Limited Company domicilié(e) 207 Regent Street, W1B 3HH LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. couturier christian domicilié(e) 12 AVENUE avenue scribe - 92190 - MEUDON - France.

La marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique de l'Arthrose du Membre Supérieur arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


C2HEALTH, Limited Company - 207 Regent Street, W1B 3HH LONDON - Royaume-Uni


M. couturier christian - 12 AVENUE avenue scribe - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.