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Marques déposées par C2 promotionTODO
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C2 promotion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2 promotion
C2 promotion, Sasu

Numéro de dépôt :
4310410
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
C2 promotion de C2 promotion

Présentation de la marque C2 promotion

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par C2 promotionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2 promotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est C2 promotionTODO domicilié(e) 91bis Avenue général de Gaulle - 40230 - Tosse - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 557 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2 promotion, M. Christian Chemin domicilié(e) 91 AVENUE Général de gaulle - 40230 - TOSSE - France.

La marque C2 promotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2 promotion arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


C2 promotion, Sasu - 91bis Avenue général de Gaulle - 40230 - Tosse - France - SIREN 800557316


C2 promotion, M. Christian Chemin - 91 AVENUE Général de gaulle - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Gérance de biens immobiliers ; investissement de capitaux ;

Construction ; démolition de constructions ;

Services juridiques .