Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX VIVES
C R E R Coopérative Régionale d'Enseignement Religieux

Numéro de dépôt :
93477152
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque EAUX VIVES

Déposée le 19 juillet 1993 par C R E R Coopérative Régionale d'Enseignement Religieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAUX VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est C R E R Coopérative Régionale d'Enseignement Religieux, domicilié(e) 7 rue du parvis saint Mauride BP 2348, 49023 Angers Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POURRIAS C R E R - France.

La marque EAUX VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX VIVES est expirée depuis le 19 juillet 2003.


C R E R Coopérative Régionale d'Enseignement Religieux - 7 rue du parvis saint Mauride BP 2348, 49023 Angers Cedex 02 - France


Michel POURRIAS C R E R - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Papier - carton et produits en ces matières - produits d'imprimerie - photographies - cartes à jouer - clichés - adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.