Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX FÛTÉS
C.O.N.T.E. Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3362633
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2015
PRIX FÛTÉS de C.O.N.T.E

Présentation de la marque PRIX FÛTÉS

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) C.O.N.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRIX FÛTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.N.T.E domicilié(e) Allée Anatole France,24750 TRELISSAC - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque PRIX FÛTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX FÛTÉS est expirée depuis le 2 juin 2015.


C.O.N.T.E. Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - Allée Anatole France,24750 TRELISSAC - 24750 - France - SIREN 306844622


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475863 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475862 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; produits fertilisants. Produits et préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; fongicides ; insecticides ; parasiticides ; pesticides ; insectifuges ; désherbants. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; bêches ; cisailles ; couteaux ; cueille-fruits ; cuillers (outils) ; faux ; faucilles ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; greffoirs ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils de jardinage ; sarcloirs ; scies (outils) ; sécateurs ; serpes ; tenailles ; pinces à planter ; grattoirs et plantoirs ; racloirs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; couverture d'humus ; arbres fruitiers ; animaux vivants ; substances alimentaires pour les animaux. Services de jardinage et d'horticulture ; services de pépiniériste ; services de compositions florales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.