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Marques déposées par C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
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PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE)

Numéro de dépôt :
94506683
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 16 février 1994 par C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), domicilié(e) 50, rue Rouget de Lisle, 92158 SURESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C N P A - France.

La marque PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN BLEU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 16 février 2004.

C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOFORUM DE L'OCCASION


C N P A (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE) - 50, rue Rouget de Lisle, 92158 SURESNES CEDEX - France


C N P A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Education: formation Services juridiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.