Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAVIGNE
C.M.F.P. Société Nouvelle (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97678929
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque MAVIGNE

Déposée le 20 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.F.P. Société Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.F.P. Société Nouvelle domicilié(e) Z.I. Les Marcellins, 69910 VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 386 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque MAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAVIGNE est expirée depuis le 20 mai 2007.


C.M.F.P. Société Nouvelle (S.A.R.L.) - Z.I. Les Marcellins, 69910 VILLIE-MORGON - France - SIREN 392386744


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement, à savoir fourches et grappins pour l'égrappage