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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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ROSE DES SABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DES SABLES
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A.

Numéro de dépôt :
1664871
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2010

Présentation de la marque ROSE DES SABLES

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2169428) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) (dossier no 2169428) - France.

La marque ROSE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES SABLES est expirée depuis le 26 mars 2010.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2169428) - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (dossier no 2169428) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169428 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

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