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Marques déposées par la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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MAISSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISSA
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL

Numéro de dépôt :
1346700
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque MAISSA

Déposée le 28 février 1985 par la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2041018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

La marque MAISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISSA est expirée depuis le 28 février 2005.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2041018) - France - SIREN 327962510


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1994 n°2041018 - Publication au BOPI 1994-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

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