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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil
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GENOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENOVA
C.M.C. Jean Louis Vermeil S.A.

Numéro de dépôt :
1317589
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1994

Présentation de la marque GENOVA

Déposée le 13 février 1984 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN. - France.

La marque GENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOVA est expirée depuis le 13 février 1994.

C.M.C. Jean Louis Vermeil a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. Jean Louis Vermeil S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

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