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Marques déposées par C.I.R.S.I.C
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CIRCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCIA
C.I.R.S.I.C, CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITES DES SALARIES DES SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (Caisses régie par l'article 18 de l'Ordonnance du 04.10.1945 et Règlement d'Administration publique du 08.06.1946 modifié.

Numéro de dépôt :
1515589
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997
CIRCIA de C.I.R.S.I.C

Présentation de la marque CIRCIA

Déposée le 10 juillet 1987 par C.I.R.S.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.I.R.S.I.C, CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITES DES SALARIES DES SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (Caisses régie par l'article 18 de l'Ordonnance du 04.10.1945 et Règlement d'Administration publique du 08.06.1946 modifié. domicilié(e) 5, rue de Dunkerque, 75484 PARIS CEDEX 10. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FREY Marie-Jeanne - France.

La marque CIRCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCIA est expirée depuis le 10 juillet 1997.

C.I.R.S.I.C a également déposé les autres marques suivantes : CIRSIC


C.I.R.S.I.C, CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITES DES SALARIES DES SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (Caisses régie par l'article 18 de l'Ordonnance du 04.10.1945 et Règlement d'Administration publique du 08.06.1946 modifié. - 5, rue de Dunkerque, 75484 PARIS CEDEX 10. - France


Madame FREY Marie-Jeanne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Institution de retraites par repartition