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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D
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ORIGINAL PASSEPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL PASSEPORT
S.A.R.L. C.I.D.

Numéro de dépôt :
92404180
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque ORIGINAL PASSEPORT

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINAL PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D domicilié(e) Les Eucalyptus A.A., 499, avenue Janvier Pasero, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. C.I.D. - France.

La marque ORIGINAL PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL PASSEPORT est expirée depuis le 30 janvier 2002.

C.I.D a également déposé les autres marques suivantes : BIODECK , ALARME DE PISCINE “ SWIMMING POOL ALARM ” , D'Cid , GARDENFLOOR


S.A.R.L. C.I.D. - Les Eucalyptus A.A., 499, avenue Janvier Pasero, 06210 MANDELIEU - France


S.A.R.L. C.I.D. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc,osier, corne, os, ivoir, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.