Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHOCOLATS DU MONDE
C.G.H. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94544307
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014

Présentation de la marque LES CHOCOLATS DU MONDE

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOCOLATS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H domicilié(e) 4 rue du Port,44260 LAVAU SUR LOIRE (dossier no 2274386) - 44260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 125 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2274386) - France.

La marque LES CHOCOLATS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHOCOLATS DU MONDE est expirée depuis le 9 novembre 2014.

C.G.H a également déposé les autres marques suivantes : MACAOS UNE NOUVELLE MANIERE DE DEGUSTER VOTRE CAFE! , INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM , NAUTICA


C.G.H. Société à Responsabilité Limitée - 4 rue du Port,44260 LAVAU SUR LOIRE (dossier no 2274386) - 44260 - France - SIREN 444125223


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2274386) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274635 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376525 - Publication au BOPI 2003-09-02

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274386 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Chocolats, pralines, confiserie, patisserie, glaces comestibles