Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.G.C.A
/
TEMPERANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPERANCE
C.G.C.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98755423
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque TEMPERANCE

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) C.G.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.C.A domicilié(e) 1 avenue de la Fosse aux Mâts, 17300 ROCHEFORT SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 849 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L. Société d'Avocats - France.

La marque TEMPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPERANCE est expirée depuis le 19 octobre 2008.

C.G.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CGCA MICRORESO , AES , AES , RENAISSANCE , AES CONTENTIEUX , CGCA , CYCLO-CASH , TEMPO JOUR , C.G.C.A , CGCA ACI


C.G.C.A. Société Anonyme - 1 avenue de la Fosse aux Mâts, 17300 ROCHEFORT SUR MER - France - SIREN 378849798


S.J.V.L. Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Assurances automobiles.