TONISTOP
Présentation de la marque TONISTOP
Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) C F P I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TONISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONISTOP est expirée depuis le 17 octobre 2005.
C F P I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200509 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription le 11 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332631 - Publication au BOPI 2001-10-11
Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332630 - Publication au BOPI 2001-10-11
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47