Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROLL IN DOC
C et I Communication, SARL
M. Gérard LEONIS

Numéro de dépôt :
4300837
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
ROLL IN DOC de C et I Communication

Présentation de la marque ROLL IN DOC

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et I Communication et monsieur Gérard LEONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROLL IN DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et I Communication domicilié(e) 1 rue toulouse lautrec - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Gérard LEONIS domicilié(e) 1 RUE TOULOUSE LAUTREC - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard LEONIS domicilié(e) 1 RUE TOULOUSE LAUTREC - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque ROLL IN DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL IN DOC arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.


C et I Communication, SARL - 1 rue toulouse lautrec - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 5

M. Gérard LEONIS - 1 RUE TOULOUSE LAUTREC - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


M. Gérard LEONIS - 1 RUE TOULOUSE LAUTREC - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.