Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCI CARAIBES CELLANDE INDUSTRIE
Numéro de dépôt :
1665992
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
Présentation de la marque CCI CARAIBES CELLANDE INDUSTRIE
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C C I Caraïbes Cellande Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCI CARAIBES CELLANDE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CCI CARAIBES CELLANDE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI CARAIBES CELLANDE INDUSTRIE est expirée depuis le 17 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45