Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEN DOC
C.B.S., SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
4321686
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
SEN DOC de C.B.S

Présentation de la marque SEN DOC

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEN DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B.S domicilié(e) QUARTIER LES BOUCHILLONS HAUTS, LOT LE HAUT DES RIAILLES - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 229 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque SEN DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEN DOC arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

C.B.S a également déposé les autres marques suivantes : ECO DENT'S , ECODENT , Follow Me , DEMAT DOC , ATEX BELT , ATEXBELT


C.B.S., SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE - QUARTIER LES BOUCHILLONS HAUTS, LOT LE HAUT DES RIAILLES - 26290 - DONZERE - France - SIREN 512229782


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805954 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Logiciels ; programmes logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels à usage commercial ; logiciels d'accès à Internet ; logiciels de compression de données ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de traitement de données ; logiciels de traitement d'images ; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil ; logiciels pour la recherche de données ; logiciels de création et conversion de fichiers PDF ; logiciels d'exploitation de réseau privé virtuel ; logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique ; logiciels pour la communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; logiciels pour la communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents ; logiciels et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; location de temps d'accès à des bases de données ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ;

Conception de logiciels ; configuration de logiciels ; création de logiciels ; dépannage de logiciels ; développement de logiciels ; écriture de logiciels ; génie logiciel ; installation de logiciels ; location de logiciels ; maintenance de logiciels ; personnalisation de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; débogage de logiciels pour des tiers ; développement et mise à jour de logiciels ; diagnostic de problèmes de logiciels ; location de logiciels de traitement de données ; location de logiciels pour la gestion de stocks ; logiciel-service [SaaS] ; services d'assistance technique en matière de logiciels ; conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer ; conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données ; programmation de logiciels de traitement électronique de données [ted] ; location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ;

Concession de licences de logiciels ; octroi de licences de bases de données ; concession de licences de bases de données.