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Marques déposées par C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road
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C & A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C & A
C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road, Tunbridge Wells, Kent (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1275197
Date de dépôt :
08/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1994
C & A de C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road

Présentation de la marque C & A

Déposée le 8 juin 1984 par C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road, Tunbridge Wells, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque C & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & A est expirée depuis le 8 juin 1994.


C.A. VALVES LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 18-20 London Road, Tunbridge Wells, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Moteurs, moteurs à combustion, mécanismes et soupapes et leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.