Les Artisans du Bâtiment

C A P E B (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment)

Présentation de la marque Les Artisans du Bâtiment

Déposée le 13 juin 1996 par C A P E B (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Artisans du Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est C A P E B (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment), domicilié(e) organisation professionnelle PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C A P E B - France.

La marque Les Artisans du Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artisans du Bâtiment est expirée depuis le 13 juin 2006.

C A P E B (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : CNAF CONSEIL NATIONAL DE L'ARTISANAT FRANCAIS