Demande publiée - Marque en non vigueur

C.A.B.S.O. LES FERMES BIO DU SUD OUEST
C.A.B.S.O.

Numéro de dépôt :
92419926
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque C.A.B.S.O. LES FERMES BIO DU SUD OUEST

Déposée le 18 mai 1992 par la société C.A.B.S.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.A.B.S.O. LES FERMES BIO DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992. .

Le déposant est la société C.A.B.S.O domicilié(e) Domicile:RN 113 Ponchut, 47130 Port Ste Marie - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 913 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe Peyron C.A.B.S.O. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.A.B.S.O. - Domicile:RN 113 Ponchut, 47130 Port Ste Marie - France - SIREN 352913586


Mr Philippe Peyron C.A.B.S.O. - France


Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique contrôlée