Déposée le 17 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « nomadeo de BUTAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque nomadeo de BUTAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402960397
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655567 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25
Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous-pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et réfrigération et leurs composants, appareil de multi-cuisson avec réchaud, grill, plancha, barbecue, réchaud gaz, tous ces appareils étant mobiles et utilisés exclusivement en association avec une bouteille de gaz.
Bouteilles et récipients destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous-pression ainsi que bouteilles pour combustibles gazeux liquéfiés ou non, recouverts de/ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites.
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