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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1357824
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026
Marque figurative de BUTAGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357824.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312532 - Publication au BOPI 2006-04-12

Renouvellement sans limitation n°2069200 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620279 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Combustibles, plus particulièrement combustibles gazeux, notamment gaz de pétrole liquéfiés; récipients métalliques pour le transport de combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.