Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGUE BUTAGAZ ENERGIE
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
4556065
Date de dépôt :
31/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2029
LIGUE BUTAGAZ ENERGIE de BUTAGAZ

Présentation de la marque LIGUE BUTAGAZ ENERGIE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2019 par BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGUE BUTAGAZ ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque LIGUE BUTAGAZ ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGUE BUTAGAZ ENERGIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , X-TENSO , ECOCONFORTIQUE , LE CONTRAT DE CONFORT , MBUTAGAZ , B , BUTAGAZ MBUTAGAZ , POPGAZ INTERNATIONAL


BUTAGAZ - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; gaz propane ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants; matières éclairantes ; gazoline ; gaz naturel produit à partir de sources renouvelables ; gaz naturel produit à partir de biométhane ; énergie électrique ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables tels que des barrages ou éoliennes ; énergie électrique produite à partir d’une centrale hydraulique ; énergie électrique générée par le vent ; énergie électrique produite à partir d'énergie solaire ; granulés combustibles ;

: Publicité, y compris en ligne ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Diffusion d'annonces publicitaires en ligne ; Services de représentation commerciale ; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; Promotion de produits et services dans le secteur de l’énergie par l’intermédiaire du parrainage de la ligue nationale féminine de handball ; Promotion de compétitions et manifestations sportives ; Promotion de compétitions et manifestation sportives en lien avec la ligue nationale féminine de handball ; Promotion du sport et des valeurs véhiculées par le sport ; Relations publiques ; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité via une poupée mascotte ; Publicité sur tous supports notamment maillots de sport, terrains de sport et panneaux d’interviews ;

Parrainage financier ; Parrainage financier d'activités sportives ; Parrainage financier de la ligue nationale féminine de handball ; Mise en place de financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ; Services d'assurances sportives ; Services de mécénat ;

Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de publication (y compris services de publication électronique) ; Organisation de manifestations et compétitions sportives ; Organisation de concours et loteries [éducation ou divertissement] ; Organisation de cérémonies de remise de prix dans le domaine sportif ; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour entraînements sportifs ; Entraînement sportif ; Organisation et conduite de programmes d'entraînement au handball pour les jeunes ; Formation des arbitres ; Services de billetterie [divertissement].