Déposée le 29 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CUBE BUTAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LE CUBE BUTAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402960397
CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346542 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647074 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24
Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants. Brûleurs à gaz. Allumettes de gaz. Récipients pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques). Montage, réparation et entretien d'installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation. Recherche scientifique et industrielle, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, contrôle de qualité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations en matière de sécurité, établissement de plans
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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