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Marques déposées par BUTAGAZ
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La Balance anti-panne par Butagaz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Balance anti-panne par Butagaz
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
4551578
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
La Balance anti-panne par Butagaz de BUTAGAZ

Présentation de la marque La Balance anti-panne par Butagaz

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Balance anti-panne par Butagaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France.

La marque La Balance anti-panne par Butagaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Balance anti-panne par Butagaz arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , X-TENSO , ECOCONFORTIQUE , LE CONTRAT DE CONFORT , MBUTAGAZ , B , BUTAGAZ MBUTAGAZ , POPGAZ INTERNATIONAL


BUTAGAZ - 47-53 Rue raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes ;

Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage dans le domaine du gaz ; appareils de pesage et de mesurage de précision ; balances pour contrôler le contenu de réservoirs, récipients, citernes et bouteilles contenant ou transportant tous combustibles gazeux, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ; logiciels informatiques destinés à un appareil de pesage et de mesure ; dispositifs électroniques utilisés pour le pesage, le mesurage, le contrôle et le suivi de quantité de combustibles gazeux, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, contenus dans des réservoirs, récipients, citernes et bouteilles ; programmes d'ordinateurs applicatifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables en relation avec le domaine de la consommation d'énergie, en particulier du gaz.