Déposée le 6 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDI' CUBE DE BUTAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque JARDI' CUBE DE BUTAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402960397
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637259 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13
Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
Désherbeur thermique fonctionnant avec une bouteille de gaz (instrument à main) ; chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux ; pistolets à gaz (outils à main) ; lances thermiques à gaz (outils à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités y compris manches, lances, becs, brûleurs, flammes et robinets de chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux.
Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants, tous ces produits étant utilisés en association avec une bouteille de gaz. Brûleurs à gaz. Allumeurs de gaz.
Récipients ayant des parties en matières plastiques et en matériaux composites pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
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