Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEPEL, ET L'ERE SERA PLUS PROPRE
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
96638809
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2006

Présentation de la marque GEPEL, ET L'ERE SERA PLUS PROPRE

Déposée le 16 août 1996 par la société BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEPEL, ET L'ERE SERA PLUS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la société BUTAGAZ domicilié(e) 45-49, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque GEPEL, ET L'ERE SERA PLUS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEPEL, ET L'ERE SERA PLUS PROPRE est expirée depuis le 16 août 2006.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ - 45-49, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles et carburants, notamment gazeux; matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; articles imprimés; posters et images; feuilles pour la publicité; journaux et périodiques; livres; matériel pour le collage; photographies et impressions photographiques; calendriers; cartes postales.Publicité et affaires; relations publiques; affichage; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché;sondage d'opinion.Construction et réparation, notamment pose, entretien, réparation d'installations d'éclairage, de chauffage et de réfrigération; stations-service.Transport et entreposage de combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés.Recherches scientifiques et industrielles; conseils et consultations professionnels; travaux d'ingénieurs; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles et carburants

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.