Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUTAPRIMES
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3447827
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2026
BUTAPRIMES de BUTAGAZ

Présentation de la marque BUTAPRIMES

Déposée le 30 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTAPRIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BUTAPRIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUTAPRIMES arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620285 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Combustibles, à savoir tous produits à base de combustibles (gaz de pétrole liquéfiés, gaz naturels de pétrole) et d'huiles combustibles.

Equipements, à savoir réservoirs, récipients et bouteilles métalliques, susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Appareils, à savoir systèmes et dispositifs d'éclairage, de chauffage, d'eau chaude et de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs pièces. Appareils de distribution de bouteilles de gaz, brûleurs à gaz, allumeurs à gaz.

Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, affiches et images, feuilles de publicité, journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers, cartes postales.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : réservoirs et récipients recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) destinés à contenir et à transporter des combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Publicité par tous les moyens de télécommunications, y compris la radio et la télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, consultation en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion de publicités, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, diffusion de matériel ou d'articles publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique.

Installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; location de récipients pour gaz liquide, stations service.

Transport et stockage de tous types de combustibles et d'huiles combustibles, distribution d'électricité, distribution d'énergie.

Education. Formation.

Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles ; établissement de plans pour la construction, conseils en propriété industrielle, à savoir consultation en matière de dessins et ou modèles, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers), essai de matériaux dans le domaine des combustibles, gaz et huiles combustibles.

Services de conseils et de consultation professionnels en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations à gaz.